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Guide Etablissements touristiques

[ 28 juin 2010 ]

Les hôtels et résidences de tourisme et les campings présentent des risques liés aux légionelles spécifiques compte tenu notamment :

du fonctionnement saisonnier ou intermittent des réseaux d’eau chaude sanitaire collectifs ou individuels qui favorise la prolifération des légionelles dans les installations ;
de l’exploitation croissante d’espaces aqualudiques et notamment de bains à remous (spas) qui constituent des installations à risque.

Au cours de chacune des 5 dernières années, 11 à 13% des cas de légionellose notifiés en France ont été reliés à la fréquentation de ce type d’établissements. Si l’on ajoute les cas notifiés à l’étranger, près de 200 cas de légionellose sont reliés chaque année à la fréquentation d’hôtels ou résidences de tourisme ou campings situés sur notre territoire. La légionellose nécessite souvent une hospitalisation en unités de soins intensifs et en services de réanimation et le taux de létalité s’élève en 2009 à 11%.

Chacun de ces cas constitue un signal d’alerte qui doit être pris en compte par les gestionnaires d’établissements afin d’évaluer la situation au regard des bonnes pratiques de gestion du risque et des obligations réglementaires. Pour les y aider, la Direction générale de la santé a établi en 2008 avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) un guide technique intitulé « éléments de gestion du risque dans les réseaux d’eau ». Le guide a été publié à 60 000 exemplaires et diffusé à 30 000 établissements.

Etablissements de tourisme - Eléments pour la gestion du risque de prolifération de légionelles dans les réseaux d’eau (PDF - 1.2 Mo) (juillet 2008)

Note : Le guide est au format A5. Donc à partir du fichier, pour avoir une impression en page entière A4, ouvrir la fenêtre "Imprimer", puis sélectionner dans le menu déroulant de la "Mise à l’échelle" la proposition "Ajuster à la zone d’impression".

Ce guide a pour objectif de sensibiliser les gestionnaires d’établissements de tourisme aux risques liés à la prolifération des légionelles dans leurs installations et de leur fournir des informations et conseils techniques leur permettant d’assurer une gestion adéquate vis-à-vis de ce risque dans les installations de distribution d’eau chaude et d’eau froide sanitaire. Il mentionne les responsabilités engagées en cas de survenue de légionellose et rappelle également la responsabilité qui incombe à ces gestionnaires en matière de qualité de l’eau délivrée à leurs clients et plus particulièrement lorsque sa dégradation est liée aux conditions d’entretien et de maintenance des réseaux d’eau de leurs établissements.

Le Ministère chargé de la santé a par ailleurs renforcé la réglementation : un arrêté du 1er février 2010 rend désormais obligatoire, à compter du 1er janvier 2011, la surveillance annuelle des légionelles et de la température de l’eau chaude sanitaire dans les réseaux collectifs de ces établissements.

Risques liés aux légionelles dans les réseaux d’eau sanitaire des bâtiments

Les réseaux d’eau chaude sanitaire sont conçus avec l’objectif de minimiser les pertes de chaleur et de limiter la consommation énergétique. Ils doivent s’adapter à la demande en eau chaude sanitaire en permettant d’une part une fourniture rapide de l’eau pour le confort des usagers, d’autre part une adaptation au nombre parfois variable d’usagers au cours de l’année, notamment dans le cadre d’un fonctionnement saisonnier. La mise en œuvre des choix techniques répondant à ces objectifs peut offrir des conditions favorables à la prolifération des légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire. Dans ce contexte, la prévention du risque lié aux légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire des bâtiments.

Elle concerne autant les établissements dont les réseaux d’eau anciens, parfois difficiles à exploiter compte tenu des extensions successives sur le réseau d’origine, que les réseaux d’eau neufs qui peuvent être rapidement colonisés par la bactérie. Elle repose sur un management global du risque. Dans les établissements recevant du public, la surveillance des installations qui intègre obligatoirement, en application de l’arrêté du 1er février 2010, la mesure régulière de la température de l’eau chaude sanitaire et la réalisation de campagnes d’analyses de légionelles constitue un élément essentiel.

La mesure régulière de la température de l’eau chaude sanitaire dans les conditions mentionnées aux annexes 1 et 2 de l’arrêté du 1er février 2010 doit faire l’objet d’une attention particulière : le contrôle de la température de l’eau sur l’ensemble du réseau d’eau chaude sanitaire constitue un premier niveau d’indicateurs accessibles au quotidien et représentatifs de la maîtrise ou de l’absence de maîtrise du risque de prolifération des légionelles dans les réseaux. Les résultats d’analyse de légionelles obtenus dans le cadre de la surveillance des réseaux d’eau chaude sanitaire constituent un deuxième niveau d’indicateurs du management global du risque lié aux légionelles dans l’établissement.

Pour aller plus loin, consulter :

les textes réglementaires et notamment les arrêtés qui s’appliquent aux établissements recevant du public, aux bâtiments d’habitation et aux locaux de travail, et aussi les circulaires spécifiques concernant les établissements thermaux (2000), les établissements de santé (2002, 2005) et les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées (2005)

la présentation de l’arrêté du 1er février 2010 par la Direction générale de la santé à l’occasion du colloque réunissant au ministère, le 30 mars 2010, les laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux
Diaporama (PDF - 195.3 ko)

les guides techniques relatifs à la conception (2004) et à la maintenance (2005) des réseaux d’eau à l’intérieur des bâtiments (disponibles auprès du Centre scientifique et technique du bâtiment)