Ministère de la Santé et des Sports

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[ 26 juillet 2007 ]

A propos du site

Le responsable éditorial de ce site est : Monsieur Laurent Setton, délégué à l’information et à la communication.

L’information publiée sur notre site est rédigée par du personnel de santé qualifié. Avant publication, le contenu médical est validé par nos experts médicaux. Nous ne publions que des informations issues de nos différents directions et services gouvernementaux :

• rubrique Actualité : DICOM, Cabinet du Ministre
• rubrique Alertes Sanitaires : Direction générale de la santé (DGS)
• rubrique Dossier de A à Z : Cabinet du Ministre, Direction et services du Ministère (DHOS, DGS, HFD, ONDPS, CNAMED)
• rubrique Campagnes : DICOM, Cabinet du Ministre
• rubrique Publications et documentation : Centre de ressources documentaires multimédias (CRDM)
• rubrique Etudes recherches et statistiques : Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)

« Les informations fournies sur le portail internet du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin. »

Il n’y a pas de traitement de données ou d’informations personnelles. Nous utilisons seulement des cookies pour recueillir des données non personnelles au sujet des statistiques de fréquentation de notre site.

Les informations techniques

• Vous pouvez télécharger gratuitement les dernières versions sur les sites des deux grands leaders du secteur :

• Microsoft (rubrique "téléchargement" pour Internet Explorer)
• Firefox.

• Certains documents sur ce site sont proposés en téléchargement, ce qui vous donne la possibilité de les récupérer sur votre disque dur ou simplement de les ouvrir pour lecture. Le téléchargement des documents au format PDF nécessite l’installation sur votre poste d’un logiciel spécifique Adobe Acrobat® Reader.

• Ce site n’accueille aucune publicité. Tous les liens et les bannières de campagnes d’action du gouvernement sont fournis à titre informatif.

Ce logiciel gratuit permet de visualiser et d’imprimer les fichiers PDF, vous pouvez le télécharger sur le site d’Adobe

Conception et gestion du site

Les principaux services du ministère participent à la gestion et à l’amélioration du site http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr

S’agissant d’un support de communication, le suivi éditorial, graphique et technique au quotidien du site est assuré par le Cabinet du Ministre et les différentes Directions de communication.

• La société Clever Age en a assuré la conception technique

De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le ministère quant a leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Graphismes, photos et vidéos : nous contacter

Autres contenus : Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours, les communiqués du Ministère.

Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.

Tous les autres contenus présents sur le site du Ministère sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du Ministère.